Société dite: MILES INC., Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A):
Numéro de dépôt :
1496788
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1998
Présentation de la marque STEELE'S
Déposée le 3 novembre 1988 par la société MILES INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STEELE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MILES INC domicilié(e) 1127 Myrtle Street, ELKHART, Indiana 46515 Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.
La marque STEELE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: MILES INC., Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A): - 1127 Myrtle Street, ELKHART, Indiana 46515 Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Cabinet RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207154 - Publication au BOPI 1996-10-07
Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192028 - Publication au BOPI 1995-11-20
Tous articles et produits dentaires autres que les dents artificielles et leurs plaquettes de soutien.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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